Actualités
- 1
Webconférence sur les économies d'eau dans le secteur industriel. Le 14 avril 2025, de 11h30 à 12h30, en distanciel Le Club des bonnes pratiques d'économies d'eau et de tarification met en lumière le retour d'expérience de la Cartonnerie Gondardennes et ses économies de 124 883 m³ d’eau par an. |
Conférence : L’IA appliquée au secteur de l’énergie Le 10 avril 2025, à St-Martin-d'Hères. |
Rencontres territoriales de la chaleur renouvelable Le 29 avril 2025, au Campus de la Garde de l'université de Toulon. |
Découvrez l'offre de formations 2025 du CFDE Le catalogue des formations 2025 du Centre de Formation du Développement durable et de l'Environnement (CFDE) de CCI France est maintenant disponible ! |
ENVIROVEILLE.com : 1er site internet en Environnement, Santé et Sécurité au Travail, créé en 1997 par CCI France Alertes réglementaires, veilles personnalisées, base de données juridiques... |
Dernières mises à jour
A
A
A
L'avenir de l'offre d'électricité et de sa tarification dans l'Union européenne
L’Union européenne déclare que d’ici à 2050, elle sera neutre pour le climat c’est-à-dire une économie à zéro émission nette de gaz à effet de serre. Le rôle de l’électricité est essentiel à cet égard. D’une ...
(AVIS COMMUNAUTAIRE n°C/2025/1187 du 21/03/2025)
Vers une stratégie maritime de l'Union européenne: voguer vers l'avenir grâce à des politiques d'investissement coordonnées, à des initiatives législatives, au dialogue social et à la participation de la société civile
Le Comité économique et social européen rend un avis relatif à la stratégie maritime de l'Union européenne. ...
(AVIS COMMUNAUTAIRE n°C/2025/1186 du 21/03/2025)
Utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques au sein des installations classées pour la protection de l'environnement
L'arrêté définit les critères de qualité et les conditions techniques à respecter pour l'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine, dans les installations classées pour la ...
(ARRETE n°TECP2414681A du 14/03/2025)
Utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour certains usages domestiques, en remplacement de l'eau potable, lorsque la qualité de ces eaux n'a aucune influence, directe ou indirecte, sur la santé des usagers.
Ce décret permet l'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour certains usages domestiques, en ...
(DECRET n°2025-239 du 14/03/2025)
La saturation visuelle : un inconvénient pour la commodité du voisinage
Le Conseil d’Etat a rendu une décision, le 13 décembre 2024, relative à un projet de parc éolien posant la question de la saturation visuelle, en lien avec les inconvénients pour la commodité du voisinage.
En ...
(CONSEIL D'ETAT n°n°465368 , 13/12/2024)
Manquement et condamnation de la France concernant l'application de la directive "eaux résiduaires urbaines" (DERU)
Par sa requête, la Commission européenne demande à la Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) de constater que la République française a manqué à ses obligations quant à l'application de la directive ...
(COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPÉENNE n°C‑268/23 , 04/10/2024)
Troisième édition de la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
Conciliant la lutte contre le changement climatique pour atteindre la neutralité carbone, la maîtrise des prix de l’énergie, et la préservation de la sécurité d’approvisionnement énergétique, ce projet concrétise l’action du Gouvernement pour transformer notre système énergétique et doter la France ...
(PLAN , 07/03/2025)
Prévention du bruit dans l'environnement de l'aérodrome de Nantes-Atlantique
La réglementation prévoit qu’un plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) est élaboré pour chaque plateforme aéroportuaire recevant plus de 50 000 mouvements annuels. Ayant accueilli 51 300 mouvements en 2023, l’aérodrome de Nantes-Atlantique est soumis à ...
(PLAN , 31/01/2025)
