Fiches Pratiques

Les DTQD (déchets toxiques en quantité dispersée) sont des déchets dangereux produits et détenus par les professionnels en trop petites quantités pour suivre directement la filière habituelle de traitement des déchets dangereux.

C'est donc le facteur "quantité" qui détermine la nature du déchet.
Peuvent notamment être définis comme DTQD lorsqu'ils sont détenus en petites quantités :

• solvants, acides/bases, sels métalliques,
• produits chimiques de laboratoire,
• bains photographiques,
• peintures, colles, vernis,
• cartouches de toners pour imprimantes,
• produits phytosanitaires.

Ces produits constituent un risque pour la santé et l'environnement. Ils sont souvent mal identifiés, mal stockés et polluent les ordures ménagères ou les effluents urbains, dont les modes de traitement ne sont pas adaptés à ces substances toxiques.

Origine des DTQD

Les DTQD peuvent être produits par les PME/PMI, artisans, agriculteurs, laboratoires de recherche et d'enseignement, particuliers, professions libérales...

Cadre réglementaire applicable aux DTQD

Il n'existe pas de réglementation applicable spécifiquement aux DTQD.
Ils sont soumis à la réglementation générale en matière de déchets dangereuxet relèvent à ce titre des plans d'élimination des déchets industriels spéciaux.
Les DTQD ne doivent être ni abandonnés, ni rejetés dans le milieu naturel, le réseau d'assainissement ou les ordures ménagères, ni brûlés à l'air libre.
Règlement sanitaire départemental type - Circulaire du 9 août 1978.