Le service de veille en droit de l’environnement santé et sécurité des CCI
Fiches Pratiques / Déchets
 Pour chaque déchet dangereux une définition précise, un rappel du cadre et des obligations règlementaires, un état des lieux des modes de valorisation. |
- Les grands types de déchets dangereux
- Boues de stations d'épuration industrielles
- Le cadre réglementaire applicable aux boues de STEP industrielles
- Les obligations des détenteurs de boues de STEP industrielles
- L'épandage agricole des boues de STEP
- Le SATESE : Service d'assistance technique et d'étude aux stations d'épuration
- Bois et sous-produits du bois traités ou souillés
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets de bois souillés
- Les obligations des détenteurs de déchets de bois souillés
- Les obligations de exploitants d'installation d'élimination ou de valorisation de déchets de bois souillés
- Les techniques de traitement et de valorisation des déchets de bois souillés
- Chiffons et absorbants souillés
- Le cadre réglementaire applicable aux chiffons souillés
- Les obligations des détenteurs de chiffons souillés
- Déchets contenant du mercure
- Cadre réglementaire applicable aux déchets de mercure
- Les obligations des détenteurs des déchets mercuriels
- Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des déchets contenant du mercure
- Déchets phytosanitaires
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets phytosanitaires
- Les obligations des détenteurs de déchets phytosanitaires
- Les techniques de prévention des pollutions et de collecte des déchets phytosanitaires
- DEEE- Déchets d'équipements électriques et électroniques
- Le cadre réglementaire applicable aux DEEE
- Les obligations des producteurs d'EEE
- Les obligations des distributeurs d'EEE
- Les obligations des utilisateurs et détenteurs de DEEE
- Les obligations des installations d'élimination d'EEE
- DTQD - Déchets toxiques en quantités dispersées
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets toxiques en quantité dispersée (DTQD)
- Les obligations des détenteurs de DTQD
- Les techniques de collecte et d'élimination des DTQD
- Emballages souillés
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'emballages souillés
- Les obligations des détenteurs d'emballages souillés
- Les obligations des exploitants d'installation de valorisation d'emballages souillés
- Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des emballages souillés
- Fluides de coupe
- Cadre réglementaire applicable aux fluides de coupe
- Les obligations des détenteurs de fluides de coupe
- Cadre réglementaire applicable aux fluides de coupe
- Les obligations des détenteurs de fluides de coupe
- Fluides frigorigènes
- Le cadre réglementaire applicable aux fluides frigorigènes
- Les obligations des détenteurs de fluides frigorigènes
- Obligations des opérateurs de fluides frigorigènes
- Le cadre réglementaire applicable aux fluides frigorigènes
- Les obligations des producteurs des fluides frigorigènes
- Les obligations des distributeurs de fluides frigorigènes
- Les obligations des détenteurs de fluides frigorigènes
- Obligations des opérateurs de fluides frigorigènes
- Huiles usagées
- Le cadre réglementaire applicable aux huiles usagées
- Les obligations générales des détenteurs d'huiles husagées
- Obligations des collecteurs ou "ramasseurs" d'huiles usagées
- Les obligations des exploitants d'installations de traitement d'huiles usagées
- Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement des huiles usagées
- Mâchefers
- Le cadre réglementaire applicable aux mâchefers
- Obligations des exploitants d'installations de traitement et de maturation de mâchefers
- Les obligations relatives à l'élimination ou la valorisation des mâchefers
- PCB-PCT
- Le cadre réglementaire applicable aux PCB PCT
- Les obligations des détenteurs de PCB PCT
- Les obligations des collecteurs de PCB PCT
- Les obligations des exploitants d'installation de traitement et d'entreposage de PCB PCT
- Peintures
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets de peinture
- Les obligations des détenteurs de déchets de peinture
- Les techniques de traitement et de valorisation des déchets de peinture
- Piles et accumulateurs
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets de piles et accumulateurs
- Les obligations des producteurs de piles et accumulateurs
- Les obligations des distributeurs de piles et accumulateurs
- Les obligations des utilisateurs et détenteurs des déchets de piles et d'accumulateurs
- Les obligations des installations de traitement et d'élimination des piles et accumulateurs usagés
- Les techniques de stockage, de collecte et de traitement des déchets de piles et d'accumulateurs
- Solvants
- Le cadre réglementaire applicable aux solvants usagés
- Les obligations des détenteurs de solvants usagés
- Les techniques de stockage, de collecte, et de traitement de solvants usagés
- Sources radioactives
- Le cadre réglementaire applicable aux sources radioactives
- Les obligations des détenteurs de sources radioactives
- Les obligations des fournisseurs de sources radioactives
- VHU '?? véhicules hors d'usage
- Les déchets d'activités de soins - DAS
- Amalgames dentaires
- Les obligations des détenteurs de déchets d'amalgames dentaires
- Le cadre réglementaire applicable aux amalgames dentaires
- Déchets d'activités de soins
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
- Les obligations des détenteurs de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
- Les obligations des collecteurs et transporteurs de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
- Les obligations des exploitants d'installation de regroupement, entreposage et prétraitement de DASRI
- Les obligations des exploitants d'installations d'élimination ou de valorisation des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
- Médicaments des ménages
- Les déchets contenant de l'amiante
- Amiante ciment (déchets contenant de l'amiante lié)
- Le cadre réglementaire applicable aux déchets d'amiante lié à des matériaux inertes
- Les obligations des détenteurs de déchets d'amiante lié à des matériaux inertes
- Les obligations des collecteurs et transporteurs de déchet d'amiante lié à matériaux inertes
- Les obligations des exploitants d'installations d'élimination et de valorisation des déchets d'amiante lié à des matériaux inertes
- La protection des travailleurs exposés à l'amiante
- Les techniques d'élimination des déchets d'amiante lié à des materiaux inertes
- Amiante libre (flocages, calorifugeages)
- Le cadre réglementaire applicable aux différents types de déchets d'amiante libre
- Les obligations des collecteurs et transporteurs de déchets d'amiante libre
- Les obligations des exploitants d'installations de stockage de déchets d'amiante libre
- La protection des travailleurs exposés à l'amiante
- Les techniques de traitement et de valorisation des déchets d'amiante libre
- Autres déchets contenant de l'amiante
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